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selon votre projet et votre terrain, plan de permis de construire selon journal ... pcmi1 un plan de situation du terrain [art. r. 431-7 a) du code de l'urbanisme].
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2 mai 2014 - le volet urbanisme de la loi pour l'accès au logement et un urbanisme ... les plans d'occupation des sols (pos) deviendront caduques à compter du .... ma maison se trouve a 9 metres environ du voisin. et à est il possible ...
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